Les questions écrites

Question écrite n°20240
juin 2019
Soins psychiatriques et mise en relation HOPSYWEB et FSPRT
.
Question écrite n°19912
mai 2019
Sort de l’usine Arjowiggins à Bessé-sur-Braye.
Question écrite n°19762
mai 2019
Attribution vignettes CRIT’AIR et exceptions véhicules les plus polluants.
Question écrite n°19695
mai 2019
Situation du collège Paul Éluard de Vigneux-sur-Seine.
Question écrite n°18648
avril 2019
Dossier Mathieu Caizergues.
Question écrite n°18107
mars 2019
Coût et financement du Grand débat national.
Question écrite n°17987
mars 2019
Pénurie de gynécologues.
Question écrite n°17388
février 2019
Difficultés rencontrées par les usagers de La Poste.
Question écrite n°16921
février 2019
Données accidentologies des 80 km/h.
Question écrite n°9461
juin 2018
Construction de nouveaux sous-marins nucléaires.
Question écrite n°9438
juin 2018
Ressources des chambres de commerce et d’industrie (CCI).
Question écrite n°7262
avril 2018
Schémas départementaux d’accueil des gens du voyage.
Question écrite n°9159
juin 2018
Renforcement dissuasion nucléaire.
Question écrite n°6798
mars 2018
Maîtrise de consommation d’énergie.
Question écrite n°8892
juin 2018
Lutte contre les inondations.
Question écrite n°8751
mai 2018
Fabrication et commercialisation en France de l’ancienne formule du Lévothyrox.
Question écrite n°8665
mai 2018
Rupture capacitaire bâtiments maritimes.
Question écrite n°8645
mai 2018
Avenir du cirque en France.
Question écrite n°8570
mai 2018
Modalités de délivrance des appareillages orthopédiques de série.
Question écrite n°8045
mai 2018
Pratique avancée des professionnels infirmiers.
Question écrite n°4484
janvier 2018
Dysfonctionnement système dématérialisé des cartes grises.
Question écrite n°8132
mai 2018
Revoir à la hausse le volume de la flotte aéronavale.
Question écrite n°8059
mai 2018
Fusion INTS-EFS.
Question écrite n°8000
mai 2018
Hooliganisme.
Question écrite n°7426
avril 2018
Bâtiments de projection et de commandement.
Question écrite n°7289
avril 2018
Prolongation de la durée de validité de la CNI.
Question écrite n°7288
avril 2018
Réglementation organisation rave parties.
Question écrite n°7262
avril 2018
Schémas départementaux d’accueil des gens du voyage.
Question écrite n°6273
mars 2018
Distinctions nationales sapeurs-pompiers.
Question écrite n°2277
octobre 2017
Action pénale pour fraude fiscale.
Question écrite n°6920
mars 2018
Prescription d’appareillages orthopédiques par prestataires non diplomés.
Question écrite n°6798
avril 2018
Maîtrise de consommation d’énergie.
Question écrite n°6766
mars 2018
Gâchis du programme d’armement portant sur les frégates Fremm.
Question écrite n°5507
février 2018
Acquisition des terres agricoles par des investisseurs étrangers.
Question écrite n°6700
mars 2018
Fonctionnement contentieux administratif en matière d’urbanisme commercial.
Question écrite n°6629
avril 2018
Recrutement de personnes handicapées dans l’institution judiciaire.
Question écrite n°6581
avril 2018
CSG mandataires sociaux.
Question écrite n°6551
avril 2018
Régime fiscal des maisons de santé pluri-professionnelles.
Question écrite n°3177
novembre 2017
Retards RER D.
Question écrite n°6020
février 2018
Propreté des routes.
Question écrite n°5433
février 2018
Myélome multiple.
Question écrite n°2288
octobre 2017
Taxation assurance vie.
Question écrite n°2280
octobre 2017
Critère d’âge droits de mutation assurance vie.
Question écrite n°2278
octobre 2017
Augmentation du montant de l’abattement pour cession d’assurance vie.
Question écrite n°4491
janvier 2018
Discrimination orphelins de guerre pupilles de la Nation.
Question écrite n°4877
janvier 2018
Révision prestation compensatoire en matière de divorce.
Question écrite n°4686
janvier 2018
Plafonnement des commissions perçues par les professionnels de l’Immobilier.
Question écrite n°2822
novembre 2017
Dispositions post mortem des résidents de maisons de retraite.
Question écrite n°2990
novembre 2017
Situation de la Caisse des dépôts et consignations
Question écrite n°2590
octobre 2017
Pénurie maîtres-nageurs.
Question écrite n°3483
décembre 2017
Régime de fonctionnement de la résidence Saint-Louis.
Question écrite n°2177
octobre 2017
Étiquetage pays de provenance sur pots de miel.
Question écrite n°2292
octobre 2017
Recours abusif.
Question écrite n°2774
novembre 2017
Frais bancaires sur dossiers de succession.
Question écrite n°1867
octobre 2017
Cystite interstitielle.
Question écrite n°1437
septembre 2017
Conditions d’accès activité de transport aux véhicules motorisés à 2 ou 3 roues.
Question écrite n°199
juillet 2017
Situation fonctionnaires Caisse des dépôts mis à disposition de CNP Assurances.
Question écrite n°1052
septembre 2017
Vérification fondement arrestation ressortissants français à Phuket.
Question écrite n°1005
septembre 2017
Demande d’asile.
Question écrite n°779
août 2017
Accès aux documents administratifs.

 

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